Déposée le 6 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) CALITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES),
la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALITEX domicilié(e) 70, rue de Douai,59400 CAMBRAI (dossier no 2216373) - 59400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 682 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALITEX S.A. domicilié(e) 70, rue de Douai, BP 282,59405 CAMBRAI cedex (dossier no 2216373) - 59405 - France.
La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALITEX Société Anonyme - 70, rue de Douai,59400 CAMBRAI (dossier no 2216373) - 59400 - France - SIREN 329682058
CALITEX S.A. - 70, rue de Douai, BP 282,59405 CAMBRAI cedex (dossier no 2216373) - 59405 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04
Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197739 - Publication au BOPI 1996-02-19
Renouvellement sans limitation le 26 février 2002 n°2216373 - Publication au BOPI 2002-02-26
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lits et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Traitement de matériaux
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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